PRÉSENTATION :
Les forums de L’autoporté.info sont ouverts à toute personne d’au moins 14 ans, afin d’échanger librement sur les sujets proposés se rapportant aux tracteurs tondeuses autoportées.
DONNÉES PERSONNELLES :
Les informations à renseigner à l’inscription ne seront utilisées qu’à titre indicatif.
Chaque membre s’engage à ne créer qu’un seul compte et garantit sur l’honneur l’exactitude des informations fournies.
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, tout membre inscrit bénéficie d’un droit d’accès et de rectification aux informations le concernant.
CONTENU DES MESSAGES :
Vos messages ne devront contenir aucun caractère :
- diffamant
- menaçant
- incitant à la haine
- illégal
- publicitaire
- de propagande
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Ils ne devront pas non plus :
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- critiquer ou juger l’intérêt d’un sujet ou d’un participant
- être insultant ou manquer de respect à quiconque
ENGAGEMENT DES MEMBRES :
En participant aux forums, tous les membres s’engagent à :
- respecter les autres usagers en adoptant une attitude citoyenne.
- utiliser son compte de manière strictement personnelle
- ne divulguer en aucun cas à autrui son mot de passe.
Ils s’engagent également à ne pas publier de contenu :
- contraire aux droits d’auteur ou licences d’exploitation
- frauduleux, pirate ou contrefait
- ne respectant pas la législation française en vigueur
SANCTIONS :
En cas de non respect de la présente charte, les sanctions suivantes seront appliquées par la rédaction de L’autoporté.info :
- mise en garde
- avertissement
- suppression du compte
- bannissement des forums
La sanction appliquée variera en fonction des faits reprochés.
Un membre radié, le sera définitivement.
RESPONSABILITÉ :
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Afin de garantir le respect des utilisateurs et la qualité des échanges, les administrateurs de L’autoporté.info se réservent le droit de supprimer les messages ne se conformant pas à la présente charte, et ce dans les meilleurs délais.
Tout utilisateur estimant qu’un message publié sur les forums est répréhensible, est encouragé à nous le signaler par mail via le formulaire de contact. Nos administrateurs examineront la demande et adopteront les sanctions adéquates.
DROIT APPLICABLE :
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